Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles
/
KAYSERSBERG
Marque expirée - Marque en non vigueur

KAYSERSBERG
TEREOS Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1504449
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2018
KAYSERSBERG de TEREOS Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque KAYSERSBERG

Déposée le 21 décembre 1988 par la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KAYSERSBERG »

Le déposant est la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 11 Rue Pasteur,02390 ORIGNY SAINTE BENOITE (dossier no 2392197) - 02390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2392197) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KAYSERSBERG est expirée depuis le 21 décembre 2018.

TEREOS Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : ABEILLE , 7 , Ligne aux Fibres , just makes you feel great , GLACE PLUS , Sucre en morceaux No 4 , Ligne , La Perruche , CANA , ETOILE


TEREOS Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur,02390 ORIGNY SAINTE BENOITE (dossier no 2392197) - 02390 - France - SIREN 407948926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2392197) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392197 - Publication au BOPI 2008-12-16

Renouvellement sans limitation n°2131228 - Publication au BOPI 1999-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02

Sucre